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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PONCTUATION
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LES TAPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TAPAS
S.A.R.L. PONCTUATION

Numéro de dépôt :
99794842
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque LES TAPAS

Déposée le 25 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PONCTUATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PONCTUATION domicilié(e) Rue des Chaintres, 44610 INDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 143 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONCTUATION - France.

La marque LES TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TAPAS est expirée depuis le 25 mai 2009.

PONCTUATION a également déposé les autres marques suivantes : LES TAPAS DE L'OCÉAN , ZANZIB' ART , AGS ATOS GLOBAT SYSTEM , TOITS ET MOI


S.A.R.L. PONCTUATION - Rue des Chaintres, 44610 INDRE - France - SIREN 389143371


PONCTUATION - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368120 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Extraits de viande, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, crustacés, légumes, volailles Condiments, sauces, sel, moutarde, vinaigre, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.